![\"How](\"https:\/\/www.beauchamp.com\/wp-content\/uploads\/2018\/03\/How-Septic-Tanks-Work-in-France1.jpg\" "\\"|")
<\/p>\n<\/p>\n
Si vous avez achet\u00e9 (ou si vous envisagez d’acheter ou de vendre) une propri\u00e9t\u00e9 en France, vous devez conna\u00eetre une ou deux choses sur les fosses septiques (Fosse Septique en fran\u00e7ais).<\/p>\n
Ce n’est peut-\u00eatre pas l’accessoire le plus prestigieux de votre maison, mais il y a de fortes chances que votre fosse septique soit l’un des plus utiles.<\/p>\n
Les fosses septiques sont tr\u00e8s r\u00e9pandues en France, et plus de 5 millions de foyers utilisent une unit\u00e9 d’\u00e9limination des d\u00e9chets autonome plut\u00f4t que le syst\u00e8me d’\u00e9vacuation public. Si votre nouvelle propri\u00e9t\u00e9 est situ\u00e9e en dehors du centre ville, il se peut que vous soyez l’heureux propri\u00e9taire d’une fosse septique.<\/p>\n
Que devez-vous savoir sur cette nouvelle acquisition ? Voici un aper\u00e7u complet de la vie avec une fosse septique et des diff\u00e9rentes r\u00e9glementations qui s’appliquent \u00e0 ce type de syst\u00e8me d’\u00e9vacuation.<\/p>\n
Une fosse septique est un grand r\u00e9servoir qui filtre et traite les eaux us\u00e9es domestiques. Enterr\u00e9e \u00e0 l’ext\u00e9rieur de votre propri\u00e9t\u00e9, la fosse septique filtre et pr\u00e9traite les eaux us\u00e9es provenant de votre cuisine, de votre salle de bains et de vos toilettes.<\/p>\n
\u00c0 l’int\u00e9rieur de la fosse, les eaux us\u00e9es se s\u00e9parent en trois couches : les d\u00e9chets les plus l\u00e9gers flottent \u00e0 la surface et les solides lourds se d\u00e9posent au fond de la fosse. Les bact\u00e9ries pr\u00e9sentes dans le r\u00e9servoir transforment les d\u00e9chets en gaz, en C0\u00b2 et en eau avant qu’ils ne passent \u00e0 travers un lit filtrant pour \u00e9liminer toute particule toxique. Une fois trait\u00e9e, l’eau s’\u00e9coule en toute s\u00e9curit\u00e9 dans le sol, sans nuire \u00e0 l’environnement.<\/p>\n
Suite \u00e0 une modification de la loi en 2011, un grand nombre de fosses septiques en France ne sont plus conformes \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur. Si votre syst\u00e8me est jug\u00e9 non conforme, vous devrez probablement installer une nouvelle fosse.<\/p>\n
Dans ce cas, vous devez vous adresser en premier lieu au Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) de votre commune. Il pourra vous fournir une liste des fosses septiques agr\u00e9\u00e9es, vous recommander des entreprises agr\u00e9\u00e9es qui peuvent installer le nouveau syst\u00e8me et effectuer des analyses de sol ou une \u00e9tude de l’\u00e9tat du sol sur votre propri\u00e9t\u00e9 avant l’installation, si n\u00e9cessaire.<\/p>\n
Il peut \u00e9galement vous aider \u00e0 remplir le formulaire de demande d’installation d’un dispositif d’assainissement non collectif, exig\u00e9 par la loi pour toute nouvelle installation de fosse septique. Votre nouvelle installation sera couverte par une garantie de construction de 10 ans, ainsi que par tous les travaux d’\u00e9tude effectu\u00e9s avant l’installation.<\/p>\n
Heureusement, une fois install\u00e9e, votre fosse septique ne n\u00e9cessite pas trop d’entretien. Le Service Public de l’Assainissement Non-Collectif (SPANC) effectuera un contr\u00f4le obligatoire tous les quatre ans pour le compte de votre mairie afin de v\u00e9rifier le bon fonctionnement du syst\u00e8me.<\/p>\n
Mais il y a plusieurs choses que vous pouvez faire pour vous assurer que votre fosse reste en parfait \u00e9tat entre les contr\u00f4les :<\/p>\n
Votre mairie est charg\u00e9e de v\u00e9rifier que l’installation de votre fosse septique est conforme \u00e0 la r\u00e9glementation fran\u00e7aise.<\/p>\n
Elle vous contactera tous les quatre ans pour organiser la visite du Service Public de l’Assainissement Non-Collectif (SPANC) qui inspectera votre syst\u00e8me et ordonnera l’entretien par pompage si n\u00e9cessaire.<\/p>\n
Votre fosse devra \u00eatre vidang\u00e9e totalement ou partiellement lorsque le niveau des boues indiquera qu’elle est remplie \u00e0 60 %. Les vidanges ne peuvent \u00eatre effectu\u00e9es que par une entreprise enregistr\u00e9e et agr\u00e9\u00e9e, et vous devrez conserver tous les re\u00e7us et factures pour vos dossiers.<\/p>\n
Le contr\u00f4le du SPANC portera sur tous les \u00e9l\u00e9ments essentiels de votre fosse, notamment :<\/p>\n
Si votre syst\u00e8me \u00e9choue au contr\u00f4le pour quelque raison que ce soit, vous disposez de 12 mois pour le remettre aux normes. Votre bureau local du SPANC pourra vous conseiller et vous indiquer les travaux n\u00e9cessaires pour rem\u00e9dier au probl\u00e8me.<\/p>\n
Introduite dans les ann\u00e9es 1990, la r\u00e9glementation sur les fosses septiques en France est aujourd’hui assez d\u00e9taill\u00e9e et appliqu\u00e9e de mani\u00e8re assez stricte.<\/p>\n
Les principales r\u00e8gles qui s’appliquent \u00e0 l’installation d’une fosse septique sont les suivantes :<\/p>\n
Suite \u00e0 une modification de la loi en 2012, la vente d’un bien immobilier \u00e9quip\u00e9 d’une fosse septique en France est d\u00e9sormais soumise \u00e0 des r\u00e8gles strictes.<\/p>\n
Si vous d\u00e9cidez de mettre votre maison en vente, vous devrez fournir aux futurs acqu\u00e9reurs un certificat de conformit\u00e9 attestant que votre syst\u00e8me est conforme \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur.<\/p>\n
Ce certificat est d\u00e9livr\u00e9 par le SPANC et ne doit pas dater de plus de trois ans au moment de la vente.<\/p>\n
Si le certificat indique que l’installation n’est pas conforme, le nouveau propri\u00e9taire dispose d’un d\u00e9lai de 12 mois pour la mettre en conformit\u00e9 ou pour installer une nouvelle fosse septique.<\/p>\n
Si vous ne fournissez pas de certificat, l’acheteur a le droit d’annuler la vente ou de vous demander de baisser le prix du bien. Il pourra \u00e9galement vous poursuivre en justice pour obtenir des dommages et int\u00e9r\u00eats s’il s’av\u00e8re que le syst\u00e8me pr\u00e9sente des d\u00e9fauts cach\u00e9s. Il vaut donc la peine de prendre le temps d’obtenir un certificat de nettoyage complet d\u00e8s que vous d\u00e9cidez de vendre votre bien.<\/p>\n